Conditions Générales de l’Association N’Terractive

N’terractive se réserve le droit de :

Modifier le contenu et les horaires des activités.
Renoncer à une partie ou à l’ensemble des activités contre remboursement proportionné des frais de participation versés.
D’exclure des participant-e-s pour un comportement inapproprié ; dans ce cas, les frais de participation ne seront pas remboursés. Les parents s’engagent à venir chercher leur enfant immédiatement.
Annuler le cours pour des raisons d’effectifs.

Inscriptions

L’inscription n’est effective qu’après réception du paiement.
L’inscription sera confirmée 5 jours ouvrables avant le début de l’atelier.
En cas d’annulation d’un atelier Graine de Belette, par manque d’effectifs, le remboursement des frais d’inscription sera effectué.
Dès le deuxième enfant de la même famille, une réduction de 10% peut être accordée par demande écrite.

Désistement / Remboursement :

Les enfants n’étant pas présents à l’heure indiquée seront considérés comme absents de l’activité et ceci sans remboursement.
Une annulation pour raison médicale est possible à tout moment mais uniquement sur présentation d’un certificat médical couvrant la période de l’activité. Une retenue de 20% (min. 20 CHF) sera prélevée pour couvrir les frais administratifs. Si l’annulation survient en cours de programme, les activités déjà suivies seront déduites du remboursement.

Assurances / Responsabilité :

Chaque parent est tenu d’assurer lui-même son enfant contre les risques de dommages et d’accident. En s’inscrivant, le-s parent-s atteste-nt que leur-s enfant-s est/sont assuré-e- s contre ces risques.
N’TERRACTIVE décline toute responsabilité en cas de vol ou de perte d’objets pendant les activités qu’il organise.
Le for juridique est à Neuchâtel.

N’terractive